1. PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://jalystay.fr/l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : Jaly Stay Conciergerie – 531210565, Auto-entrepreneur au capital de 0,00€. Le propriétaire du site internet est joignable à cette adresse : solenne.baudry3008@gmail.com
- Adresse : 940 route de sainte gertrude, 76490 MAULEVRIER SAINTE GERTRUDE, France
- Créateur du site : monsite en ligne
- Responsable publication : Solenne VANOFF – solenne.baudry3008@gmail.com
- Webmaster : monsite en ligne – contact@monsite-en-ligne.com
- Hébergeur : Always Data, 91 rue du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS, France
- Crédits :
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2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
L’utilisation du site https://jalystay.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions d’utilisation, susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par l’éditeur.
3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Solenne VANOFF, s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site https://jalystay.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Aussi, toutes les informations indiquées sur le site Site https://jalystay.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse solenne.baudry3008@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (vous vous trouver sur un téléphone, une tablette ou bien un ordinateur ; nom de la page qui pose problème, type de système d’exploitation, navigateur utilisé,…).
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4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le propriétaire du site détient les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site : textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.
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6. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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9. DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises.
10. TEXTES DE RÉFÉRENCE
- Loi n°78-17 du 6 janvier 1978
- RGPD (UE) 2016/679
- Loi n°2004-575 du 21 juin 2004
11. LEXIQUE
- Propriétaire du site
- Responsable de la publication
- Webmaster
- Hébergeur
- Utilisateur
- Donnée personnelle
- Traitement de données
- Cookie
- DPO
- Crédit